Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSCAR
OSCAR

Numéro de dépôt :
4406421
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
OSCAR de OSCAR

Présentation de la marque OSCAR

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par OSCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est OSCAR domicilié(e) 20 Rue des Porcelet - 13200 - ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annie Verlant domicilié(e) 255 avenue Pierre de Courbetin - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.


OSCAR - 20 Rue des Porcelet - 13200 - ARLES - France


Madame Annie Verlant - 255 avenue Pierre de Courbetin - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Services de restauration (alimentation).